La séance du Conseil communal débute à 19h30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.

Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE

1. Communications. 
2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Warchin, rue de l'Hôpital : création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Viaduc : création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Prévoyance : création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Sainte-Catherine : création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Frinoise : création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Nord : création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Hertain, chaussée de Lille : création d'un emplacement de stationnement réservé aux personnes handicapées.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froyennes, chaussée de Courtrai : suppression d'un emplacement de stationnement pour personnes andicapées.
10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froyennes, chaussée de Courtrai : suppression d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Willemeau : suppression d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée d'Audenarde : suppression d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
13. Police de roulage.Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Bas-Follet : suppression d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
14. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Templeuve, rue de Tournai : suppression d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
15. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Curé Notre-Dame : réglementation du stationnement.
16. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Général Piron : interdiction de stationnement.
17. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Allain, place Herman Planque : interdiction de stationnement.
18. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Clairisses : interdiction de stationnement.
19. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, Vieux chemin de Saint-Amand : interdiction de stationnement.
20. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Cherequefosse : interdiction de stationnement.
21. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, place Verte : interdiction de stationnement.
22. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Cottrel : interdiction de stationnement.
23. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Sports : matérialisation du stationnement.
24. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, quartier du centre hospitalier de Wallonie picarde (CHwapi) : création d'une zone bleue pour les voiries communales.
25. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, quartier du centre hospitalier de Wallonie picarde (CHwapi) : création d'une zone bleue pour les voiries régionales.
26. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Vaulx, carrefour formé par les rues Michel Holyman, du Canon et des Abliaux : création d'un passage piétons rue des Abliaux.
27. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Vaulx, carrefour formé par les rues Michel Holyman, du Canon et des Abliaux : création de deux passages piétons rues Michel Holyman et du Canon. 
28. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froyennes, lotissement de la rue des Combattants de Froyennes : réglementation de la circulation.
29. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée Romaine : chemin réservé aux véhicules agricoles, aux piétons, cyclistes et cavaliers.
30. Directeur général adjoint. Appel par voie de promotion, recrutement et mobilité. Approbation.
31. Administration communale. Mise à disposition de locaux. Convention avec l'institut de tutelle et d'assistance aux travailleurs italiens (ITAL UIL). Approbation. 
32. Politique de sécurité et de l'approche de la délinquance juvénile du gouvernement fédéral. Convention avec l'Etat fédéral. Reconduction. Approbation. 
33. Office du Tourisme. Convention tripartite avec l'ASBL Wallonie-Bruxelles Tourisme et Zoom Production. Approbation. 
34. Office du Tourisme. Convention générale d'insertion avec l'ASBL Wallonie-Bruxelles Tourisme. Approbation.
35. Office du Tourisme. Convention de collaboration avec la haute école HOWEST. Approbation.
36. Projet "Métropole culture en fédération Wallonie-Bruxelles". Convention de partenariat avec l'ASBL Culture.Wapi. Avenant n°3. Approbation.
37. Maison du tourisme de Wallonie picarde -Tournai. Maintien de l'adhésion de la Ville. Approbation. 
38. "Tournai, commune pilote Wallonie cyclable". Pré-RAVeL ligne 88A. Convention de mise à disposition avec la Région wallonne. Approbation. 
39. Tournai, "commune pilote Wallonie cyclable". Travaux d'aménagement pré-RAVeL 88A entre le site Aqua Tournai et la rue Paul Pastur. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
40. Service informatique. Dématérialisation des processus communaux. Mise à disposition du guichet "Téléservices". Annexe à la convention-cadre avec l'intercommunale de mutualisation informatique et organisationnelle (IMIO). Approbation.
41. Tournai, avenue des Etats-Unis. Convention de concession domaniale avec l'ASBL "Notre Maison". Approbation.
42. Centrale de cogénération GAZENBOIS. Récolte des taillis à très courte rotation. Convention transactionnelle avec Xylowatt SA. Approbation.
43. Option 2 de la "convention des maires". Adhésion. Plan d’action en faveur de l'énergie durable (PAED). Approbation. 
44. Jumelage Tournai-Cové (Bénin). Programme fédéral de coopération internationale communale 2017-2021. Protocole de collaboration avec la ville de Cové. Approbation. 
45. ASBL "Al Maseon du Pichou". Reconnaissance comme institution caritative locale. Approbation.
46. Arsenal des pompiers. Précompte immobilier. Arrêt de la cour d'appel du 12 mai 2016. Pourvoi en cassation. Autorisation d'ester en justice. 
47. Froyennes. Versement dans le domaine public communal de la rue de Fléquières. Approbation.
48. Kain. Lotissement "Clos du Château". Acte de cession de la voirie à la Ville. Approbation. 
49. Ancrage communal du logement 2014-2016. Réaffectation du financement pour le projet de réhabilitation de 6 logements publics au château de Templeuve. Approbation. 
50. Tournai, rue du Rempart. Travaux de trottoirs (2016). Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
51. Tournai, avenue de Maire (pie). Travaux de voirie et d'égouttage. Nouvelle procédure. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
52. Tournai, rue de Saint-Maur. Travaux de réfection de la voirie suite aux inondations du 7 juin 2016. Article L1222-3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. 
53. Béclers, rue Relambu et chemin du Rail. Maulde, rue Grand'Mazures. Travaux de réfection des voiries suite aux inondations du 7 juin 2016. Article L1222-3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. 
54. Tournai. Travaux de curage de fossés et de nettoyage de canalisations suite aux inondations des 7 et 8 juin 2016. Articles L1222-3 et L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
55. Ilot des Sept Fontaines. Rénovation de la chaufferie. Article L1222-3 du code de la démocratie locale et de la décentralisation.
56. Bibliothèque communale. Installation au stade Luc Varenne. Fourniture et pose d'éclairage. Article L1222-3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. 
57. Bibliothèque communale. Installation au stade Luc Varenne. Travaux de chauffage et de climatisation. Articles L1222-3 et L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
58. Maison de la culture. Désamiantage. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
59. Académie des Beaux-Arts (enseignement à horaire réduit). Démolition et reconstruction de l'atelier céramique. Mission d'auteur de projet. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
60. Aménagement d'un skate park. Nouvelle procédure. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
61. Cimetière de Blandain. Remplacement de la clôture du mur d'enceinte. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
62. Eclairage public. Illumination des fortifications de la tour Marvis. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
63. Bornes électriques limitant l'accès aux zones piétonnières du centre-ville. Gestion centralisée et informatisée. Mode et conditions de passation du marché. Approbation. 
64. Office du tourisme et beffroi. Acquisition et installation d'une application informatique de billetterie/boutique/réservation et du matériel nécessaire. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
65. Service des espaces verts. Acquisition de diverses machines horticoles. Mode et conditions de passation du marché. Approbation. 
66. Service bus. Acquisition d'un minibus scolaire au gaz naturel. Avis rectificatif. Approbation. 
67. Service propreté publique. Acquisition d’une petite balayeuse. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
68. Fabrique d'église Saint-Thomas à Maulde. Compte 2015. Approbation.
69. Fabrique d'église Saint-Géry à Willemeau. Compte 2015. Approbation.
70. Fabrique d'église Saint-Lazare à Tournai. Compte 2015. Approbation.
71. Fabrique d'église du Sacré-Coeur à Tournai. Compte 2015. Approbation.
72. Fabrique d'église Notre-Dame de la Salette à Tournai. Compte 2015. Approbation.
73. Fabrique d'église Saint-Pierre à Vaulx. Compte 2015. Approbation.
74. Fabrique d'église Saint-Amand à Lamain. Compte 2015. Approbation.
75. Fabrique d'église Saint-Martin à Warchin. Compte 2015. Approbation.
76. Fabrique d'église Saint-Amand à Hertain. Compte 2015. Approbation
77. Fabrique d'église Saint-Eleuthère à Blandain. Compte 2015. Approbation.
78. Fabrique d'église Sainte-Vierge à Melles. Compte 2015. Approbation.
79. Fabrique d'église Saint-Albin à Barry. Compte 2015. Approbation.
80. Fabrique d'église protestante de Tournai-Estaimpuis. Compte 2015. Approbation.
81. Fabrique d'église protestante Baptiste à Tournai. Compte 2015. Approbation.
82. Fabrique d'église Saint-Vaast à Ramecroix. Modification budgétaire 2016 n°1. Approbation.
83. Fabrique d'église Saint-Etienne à Templeuve. Compte 2015. Approbation.
84. Finances communales. Exercice 2016. Subsides aux associations locales. Quatrième partie. Approbation. 
85. Finances communales. Marché conjoint de services bancaires et d'investissement. Financement des dépenses extraordinaires du budget 2016. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
86. Finances communales. Régie communale ordinaire de valorisation des énergies renouvelables. Exercice 2009. Comptes annuels. Arrêt.
87. Finances communales. Régie communale ordinaire de valorisation des énergies renouvelables. Exercice 2010. Comptes annuels. Arrêt.
88. Finances communales. Régie communale ordinaire de valorisation des énergies renouvelables. Exercice 2011. Comptes annuels. Arrêt.
89. Finances communales. Régie communale ordinaire de valorisation des énergies renouvelables. Exercice 2012. Comptes annuels. Arrêt.
90. Finances communales. Régie communale ordinaire de valorisation des énergies renouvelables. Exercice 2013. Comptes annuels. Arrêt.
91. Finances communales. Régie communale ordinaire de valorisation des énergies renouvelables. Exercice 2014. Comptes annuels. Arrêt.
92. Finances communales. Régie communale ordinaire de valorisation des énergies renouvelables. Exercice 2015. Comptes annuels. Arrêt.
93. Finances communales. Tarifs de vente de caveaux pour concessions. Approbation. 
94. Finances communales. Contribution au fonctionnement du service Incendie 2013 (exercice 2012). Décompte et solde à recevoir. Approbation. 
95. Finances communales. Régie foncière. Comptes annuels. Exercice 2011. Arrêt.
96. Finances communales. Régie foncière. Comptes annuels. Exercice 2012. Arrêt.
97. Finances communales. Régie foncière. Comptes annuels. Exercice 2013. Arrêt.
98. Finances communales. Régie foncière. Comptes annuels. Exercice 2014. Arrêt.
99. Finances communales. Régie foncière. Comptes annuels. Exercice 2015. Arrêt.
100. Musée des Beaux-Arts. Prêt au musée en Piconrue (Bastogne). Prolongation. Ratification.
101. Musée des Beaux-Arts. Prêt de deux oeuvres de Fantin-Latour "L'Etude" et "La lecture". Approbation.
102. Musée de folklore. Prêt du plâtre du buste d'Adolphe LERAY dans le cadre de la rénovation de la place du Becquerelle. Ratification. 
103. Musée d'archéologie. Exposition "le Père de La Croix, un Tournaisien archéologue en Poitou". Emprunt de pièces. Convention. Approbation. 
104. Hôtel de Ville. Mise en dépôt de deux œuvres d'art. Approbation. 
105. Questions