La séance du Conseil communal débute à 19h30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.

Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.

Ordre du jour de la séance publique

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure.

2. Communications.

3. Police de roulage. Règlement complémentaire. Arrêté ministériel. Gaurain, carrefour Grand'Route et rue d'Havinnes: tout droit cycliste.

4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, chaussée de Frasnes: déplacement d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.

5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Mont-Saint-Aubert, chemin n° 15: réservation de la circulation aux piétons, cyclistes et cavaliers.

6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, boulevard des Combattants: abrogation d'un passage pour piétons.

7. Accès aux grades de directeur général, directeur général adjoint et directeur financier. Règlement. Approbation.

8. Prix artistique 2015. Règlement. Droit d'inscription. Modification. Approbation.

9. Tournai, chemin de Willems. Convention de marché conjoint (travaux) entre la Ville et l'agence intercommunale de développement IDETA. Ratification.

10. Mont Saint-Aubert. Ancienne cure, 8 rue Géo Libbrecht. Vente de gré à gré sur base d'appel d'offres. Modalités de vente et projet d'acte authentique. Approbation.

11. Tournai, chemin de Willems. Marché de services entre la Ville et l'agence intercommunale de développement (IDETA). Mode et conditions de passation du marché. Ratification.

12. Hall des sports de Kain. Droit de prélèvement du 16 septembre 2014 au 4 novembre 2014. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.

13. Maison de la culture. Travaux de sécuristation de la salle Franck Lucas. Mode et conditions de passation du marché.

14. Musée des Beaux-arts. Deuxième phase de sélection. Cahier des charges pour la réalisation de la pré-esquisse. Approbation.

15. Service informatique. Mise à jour technique du matériel actif du réseau informatique de la Ville. Mode et conditions de passation du marché.

16. Eclairage public. Illumination des fortifications de la Tour Marvis. Modification de l'entreprise chargée des travaux. Approbation.

17. Plan triennal des travaux. Marché conjoint avec la SPGE. Tournai, rues Saint-Jean, des Croisiers, de Marvis (pie) et place Gabrielle Petit. Travaux supplémentaires de voirie et d'égouttage. Approbation.

18. Tournai. Travaux de curage de fossés 2015 dans l'entité. Mode et conditions de passation du marché.

19. Service signalisation. Marquage routier au sol. Fourniture et pose de peinture. Mode et conditions de passation du marché.

20. Tournai. Travaux d'enduisage 2015 dans l'entité. Mode et conditions de passation du marché.

21. Stade Jules Hossey. Travaux d'isolation et de réfection de la toiture. Mode et conditions de passation du marché.

22. Cimetières de l'entité. Création de columbariums et d'ossuaires. Acquisition de matériaux. Mode et conditions de passation des marchés.

23. Auberge de jeunesse. Rénovation de la façade à rue. Mode et conditions de passation du marché.

24. Service espaces verts. Réparation du camion grappin P266K. Articles L1222-3 et L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.

25. Service espaces verts. Acquisition de machines de désherbage. Mode et conditions de passation du marché.

26. Crèche Clos des Poussins. Acquisition de voiles d'ombrage. Mode et conditions de passation du marché.

27. Crèches communales. Honoraires des pédiatres. Indexation 2015. Approbation.

28. Eclairage public. Square Bonduelle. Sollicitation du préfinancement Sowafinal. Approbation.

29. Centre public d'action sociale. Compte 2014. Approbation.

30. Finances communales. Exercice 2015. Taxe directe de répartition sur les carrières. Règlement. Approbation.

31. Finances communales. Marché conjoint de services bancaires. Investissements 2015. Mode et conditions de passation du marché.

32. Finances communales. Immeuble classé sis à Tournai, quai Notre-Dame, 12-13. Participation financière. Approbation.

33. Musée d'Histoire naturelle et vivarium. Prêt de trois chouettes, d'un moyen duc et d'une vitrine. Approbation.

34. Questions.