La séance du Conseil communal débute à 19h30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.

Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE

1. Communications.

2. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal.

3. Tableau de préséance. Modification.

4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenues Bozière et Decraene, rues de Marvis et des Croisiers : aménagements cyclables.

5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, carrefours formés par la rue du Viaduc, la chaussée d'Audenarde et le boulevard Eisenhower : aménagements cyclables.

6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue de Maire : création d'un cheminement cyclable.

7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, quai des Vicinaux : interdiction de stationnement.

8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai/Orcq, chemin Willems : voirie réservée.

9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Warchin, Vieux chemin d'Ath : limitation de la vitesse pour les véhicules de plus de 3,5T.

10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Général Piron : création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.

11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, résidence des Chaufours : création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.

12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Jean Cousin : création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.

13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Willemeau : création d'une zone d'évitement.

14. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Willemeau : mise en agglomération et réglementation de la circulation et du stationnement sur la place de Willemeau et ses abords.

15. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, quartier cathédral : réglementation de la circulation.

16. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, angle des rues des Corriers et du Bourdon Saint-Jacques : création d'une zone d'évitement.

17. Stationnement. Règlement redevance. Modifications. Approbation.

18. Modification de la dénomination de la rue des Trois Coins en rue Fernand et Augustin Dufour. Approbation.

19. Tournai, ancien site Dunlop. Création d'une nouvelle voirie dans le cadre d'un projet d'urbanisme. Approbation.

20. Tournai, Chaussée d'Antoing. Aliénation de gré à gré d'une parcelle communale au profit d'une société. Approbation.

21. Fêtes de fin d'année. Occupation des cellules commerciales vides. Convention. Ratification.

22. Fêtes de fin d'année. Convention entre les éditions de l'Avenir et la Ville. Ratification.

23. Fêtes de fin d'année. Acquisition de décorations diverses pour sapins et bâtiments. Marché complémentaire en urgence. Articles L1222-3 et L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.

24. Campagne de stérilisation des chats errants. Convention vétérinaires-Ville. Modifications. Ratification.

25. Service public de Wallonie. Centrale d'achat pour l'acquisition de pneus, lubrifiants, produits d'entretien, articles de bureau, cachets administratifs, enveloppes personnalisées et papier. Adhésion.

26. Hôtel de Ville. Salles et locaux. Règlement relatif aux horaires et autres modalités d’occupation. Approbation.

27. Piscines communales. Règlement d'ordre intérieur. Approbation.

28. Piscines communales. Convention d'occupation à destination des groupes scolaires. Approbation.

29. Piscine de l'Orient. Installation d'une chaudière à condensation. Mode et conditions de passation du marché.

30. Gaurain-Ramecroix, rue Gros Fidèle. Installations de la RUSTA (royale union sportive Tournai athlétisme). Rénovation et extension du hall des sports. Mode et conditions de passation du marché.

31. Gaurain-Ramecroix, rue Gros Fidèle. Installations de la RUSTA (royale union sportive Tournai athlétisme). Désignation d'un responsable PEB (performance énergétique des bâtiments) pour la structure d'accueil. Mode et conditions de passation du marché.

32. Eclairage public. Tournai, rue des Bastions. Démontage du réseau d'éclairage public par l'intercommunale ORES Assets. Acceptation.

33. Froidmont, rue Croix de Pierre (pie). Travaux de réparation et d'entretien de la voirie en dalles de béton (2016). Mode et conditions de passation du marché.

34. Service voiries. Fourniture et pose de peinture routière. Travaux complémentaires d'urgence. Articles L1222-3 et L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.

35. Service voiries. Acquisition de peinture de marquage. Mode et conditions de passation du marché.

36. Service des espaces verts. Construction à Rumillies d'une infrastructure pour le personnel. Désignation d'un responsable PEB (performance énergétique des bâtiments). Mode et conditions de passation du marché.

37. Bâtiments communaux. Contrôle et maintenance des alarmes anti-intrusion, incendie et télésurveillance. Mode et conditions de passation du marché.

38. Services communaux. Acquisition de mobilier (bureaux, sièges de bureau, armoires, étagères, tables...). Mode et conditions de passation du marché.

39. Ecole communale de Froidmont. Travaux d'aménagement des abords et accès. Mode et conditions de passation du marché.

40. Ecoles communales (Froidmont et Kain). Acquisition de mobilier divers (tables, armoires et bancs). Mode et conditions de passation du marché.

41. Etablissements d'enseignement communal. Inventaire amiante. Mode et conditions de passation du marché.

42. Crèche Clos des Poussins. Fourniture et pose de protections solaires et d'auvents. Mode et conditions de passation du marché.

43. Ecole communale les Apicoliers 2. Acquisition de combis hand-basket. Mode et conditions de passation du marché.

44. Académie des Beaux-Arts (cours du soir). Acquisition de mobilier de bureau. Mode et conditions de passation du marché.

45. Conservatoire de musique. Acquisition d’instruments. Mode et conditions de passation du marché.

46. Service des fêtes. Acquisition de tentures ignifugées pour les chapiteaux. Mode et conditions de passation du marché.

47. Bibliothèques communales. Subvention pour acquisitions et subside pour frais de fonctionnement des bibliothèques conventionnées. Exercice 2016. Approbation.

48. Service informatique. Dématérialisation des processus communaux et mise en place d'un guichet citoyen. Mode et conditions de passation du marché.

49. Fabrique d'église Saint-Amand à Marquain. Modification budgétaire 2015 n°2. Approbation.

50. Finances communales. Prêt CRAC (subvention) pour le financement de l'acquisition et de la rénovation de l'hôtel des anciens prêtres. Convention. Approbation.

51. Finances communales. Zone de secours. Augmentation de la dotation 2015 et rétrocession du subside provincial. Approbation.