La séance du Conseil communal débute à 19h30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.

Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE

 

1. Communications.
2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Renaix, 24. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Garnier, 8. Création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Barthélémy Frison, 67. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Renaix, 383. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Général Piron, 13. Création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Crespel, 36. Suppression d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Edouard Valcke, 29. Suppression d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue des Thermes, 22. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Willemeau, 247. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froyennes, rue de la Terre à Briques. Limitation de tonnage. Exception pour les bus.
12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Orcq. Création de deux zones 50km/heure.
13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Esplechin, rue du Pont d'Eau. Limitation de la vitesse à 50 km/heure.
14. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Crespel. Mise en zone bleue.
15. Système d'alerte BE-Alert. Adhésion et convention cadre avec le Service public fédéral de l'Intérieur. Approbation. 
16. Système d'alerte BE-Alert. Convention entre la Ville et le Service public fédéral de l'Intérieur. Approbation.
17. Tournai, avenue des Bouleaux. Infrastructures sportives. Convention de gestion avec l'ASBL Renouveau Union sportive (RUS) Tournai. Approbation. 
18. Tournai, rue d'Amiens. Convention de mise à disposition avec la zone de secours de Wallonie picarde. Approbation.
19. Eurométropole Tour 2017. Organisation de l'arrivée finale. Convention avec l'ASBL Circuit franco-belge. Approbation. 
20. Supracommunalité. Projet "Un arbre pour la Wallonie picarde". Convention avec la Province. Approbation.
21. ASBL NO TELE. Article 12 des statuts (financement par les communes). Modification. Approbation. 
22. Enseignement fondamental. Ecole Paris. Projet d’établissement. Approbation.
23. Tournai, au lieu-dit "Champ de Barge". Bail emphytéotique concédé à la SCRL Le Logis tournaisien. Résiliation du bail et acquisition de la parcelle par ladite société. Approbation.
24. Réseaux scolaires. Avantages sociaux. Contentieux. Convention transactionnelle. Approbation.
25. Plan d’investissement communal 2017-2018. Modifications. Approbation.
26. Office du Tourisme. Aménagement de l'aire pour motorhomes sur l'esplanade du Conseil de l'Europe. Attribution du projet à l'agence intercommunale de développement territorial (IDETA). Maintien de l'affectation touristique de la subvention pendant 15 ans. Approbation. 
27. Smart Center. Désignation d’une équipe d’auteurs de projet pour l’étude et le suivi des travaux sur le site des Anciens Prêtres. Documents du marché et critères d'attribution. Approbation.
28. Plate-forme multimodale. Réaménagement, revitalisation et développement du site du plateau de la gare, de la place Crombez, de la rue Royale et de sa connexion au quartier cathédral. Modifications dans le cahier des charges. Approbation.
29. Hôtel de ville. Local du serveur informatique. Remplacement de la climatisation. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation. 
30. Kiosque communal. Raccordement basse tension. Paiement de facture. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation. 
31. Service voirie. Remise en état du bulldozer JCB immatriculé JHQ766. Travaux supplémentaires. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation. 
32. Service des espaces verts. Réparation du tracteur FIAT immatriculé NRK-179. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de décentralisation. Acceptation. 
33. Service des espaces verts. Réparation du camion grappin immatriculé P266K. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation. 
34. Templeuve, cité Camille Dépinoy. Construction d'un terrain multisports "Sport de rue". Mode et conditions de passation du marché. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Approbation.
35. Bâtiments communaux. Remplacement de châssis. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
36. Académie des Beaux-Arts (école supérieure des arts). Acquisition d’un métier à tisser électronique, de fils de laine et de livres sur le tissage. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
37. Office du tourisme. Acquisition de matériel électrique destiné à la cave médiévale. Approbation et maintien de l'affectation touristique. 
38. Cimetières communaux. Acquisition d'un motoculteur équipé d'une désherbeuse. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation. 
39. Services techniques. Acquisition de véhicules au gaz naturel. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
40. Service propreté publique. Acquisition de poubelles de rue destinées au centre-ville. Article L1222-3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. 
41. Musée d'histoire militaire. Acquisition d’une carabine de gendarmerie (modèle Mauser 1889). Approbation.
42. Fabrique d'église Saint-Pierre à Béclers. Compte 2015. Approbation.
43. Fabrique d'église protestante Baptiste à Tournai. Compte 2016. Approbation.
44. Fabrique d'église Saint-Martin à Warchin. Compte 2016. Approbation.
45. Fabrique d'église Saint-Brice à Tournai. Compte 2016. Approbation.
46. Fabrique d'église Notre-Dame de la Salette à Tournai. Compte 2016. Approbation.
47. Fabrique d'église Saint-Géry à Willemeau. Compte 2016. Approbation.
48. Fabrique d'église Saint-Etienne à Templeuve. Compte 2016. Approbation.
49. Fabrique d’église Saint-Urbain à Ramegnies-Chin. Compte 2016. Approbation.
50. Fabrique d’église Sacré-Cœur à Tournai. Compte 2016. Approbation. 
51. Fabrique d'église Saint-Pierre à Béclers. Budget 2017. Approbation.
52. Fabrique d'église Saint-Vaast à Ramecroix. Modification budgétaire 2017 n°1. Approbation.
53. ASBL Maison des sports. Exercice 2016. Comptes annuels. Approbation.
54. Finances communales. Exercice 2017. Subsides à l'ASBL L'Ile en Soi. Approbation. 
55. Finances communales. Académie des Beaux-Arts et des arts décoratifs (cours du soir). Mise à disposition d'une provision pour menues dépenses. Approbation.
56. Finances communales. Régie communale ordinaire de valorisation des énergies renouvelables. Exercice 2016. Comptes annuels. Arrêt.
57. Finances communales. Régie foncière. Exercice 2017. Modification budgétaire n°1 modifiée par l'autorité de tutelle. 
58. Finances communales. Tournai, quai des Salines, 19. Restauration de la toiture classée. Intervention financière de la Ville. Approbation. 
59. Finances communales. Travaux d'égouttage, rue d'Omerie à Kain. Décompte final et souscription de parts. Approbation.
60. Finances communales. Travaux d'égouttage, rue du professeur Delcampe à Barry. Décompte final et souscription de parts. Approbation.
61. Finances communales. Travaux d'égouttage, rues des Croisiers, de Marvis (pie), Saint-Jean et place Gabrielle Petit à Tournai. Décompte final et souscription de parts. Approbation.
62. Finances communales. Travaux d'égouttage, rues de la Maladrerie, d'Ecosse et place de Willemeau. Décompte final et souscription de parts. Approbation.
63. Finances communales. Travaux d'égouttage en rive droite de l'Escaut. Remplacement de trappillons. Décompte final et souscription de parts. Approbation.
64. Centre public d'action sociale. Tutelle. Exercice 2016. Comptes. Approbation.
65. Musée de folklore. Prêt du programme encadré «Ourson et Valentin» au musée de l’Hospice Comtesse (Lille). Approbation.
66. Musée d'histoire naturelle. Prêt des oiseaux jardiniers satinés et de leur décor de parade au musée d'histoire naturelle de Lille. Approbation.
67. Musée des Beaux-Arts. Proposition de legs. 
68. Questions.