La séance du Conseil communal débute à 19h30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.

Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE

1. Communications.
2. Elargissement de l'Escaut. Aménagement du pont des Trous et de ses abords. Présentation de l'esquisse choisie par le comité de pilotage à l'issue du processus participatif "Au tour du Pont".
3. Motion sur le projet d'arrondissement électoral de Wallonie picarde intégrant Silly, Lessines et Enghien. Adoption.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Marnière : création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Planche : création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Vaulx, Vieux chemin de Mons (partie), avenue des Merisiers et rue Bonne Rencontre : création d'une zone 30.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Gaurain-Ramecroix, rue Tiefry. Délimitation du stationnement sur le parking du cimetière communal.
8. Tournai. Site De Bongnie. Intégration au domaine public communal de voiries et d'espaces publics. Approbation.
9. Tournai, rue des Corriers. Convention de location entre la Ville et l'intercommunale de gestion de l'environnement (IPALLE). Approbation.
10. Tournai, place Reine Astrid. Occupation par la Ville d'un immeuble appartenant à deux sociétés. Avenant à la convention. Approbation.
11. Tournai, avenue de Maire. Echange de parcelles entre la Ville et deux sociétés privées. Convention. Approbation.
12. Tournai, Ilot des Primetiers (propriété de la Ville) et rue des Récollets (propriétés du Logis tournaisien). Acte de base et acte d'échange. Approbation.
13. Service d'aide à l'intégration sociale. Opération "Eté solidaire, je suis partenaire". Convention de partenariat entre la Ville et le Logis tournaisien. Approbation.
14. Revitalisation urbaine. Projet Techni CITé. Délimitation du périmètre et convention entre la Ville et le promoteur. Approbation.
15. Convention de partenariat entre la Ville et l'ASBL agence locale pour l'emploi (ALE). Approbation.
16. Beau vélo de RAVeL. Convention de partenariat entre la Ville et la RTBF. Approbation.
17. Service informatique. Acquisition d'un logiciel de gestion des activités scolaires et extrascolaires. Convention-cadre conclue avec l'intercommunale IMIO. Annexe. Approbation.
18. Office du tourisme. Convention de partenariat avec la start up Geo2Play. Approbation.
19. Maison des associations et de l'événementiel. Charte de la vie associative. Règlement d'ordre intérieur et conventions d'occupation des locaux. Approbation
20. Académie des Beaux-Arts et des arts décoratifs (enseignement secondaire artistique à horaire réduit). Règlement d'ordre intérieur du conseil des études. Approbation.
21. Crèche "Clos des poussins". Projet d'accueil et plan de qualité 2016-2019. Approbation.
22. Crèche "les P'tits Soleils". Convention de réservation. Approbation.
23. Programme "Communes Energ-Ethiques". Rapport d’avancement intermédiaire 2015. Approbation.
24. Bibliothèque communale. Installation au stade Luc Varenne. Bail de rénovation entre la Ville et la régie communale autonome. Convention d'occupation entre la Ville et l'ASBL Maison de la culture. Approbation.
25. Bibliothèque communale. Installation au stade Luc Varenne. Équipement informatique et téléphonie. Articles L1222-3 et L1311-5 du code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
26. Bibliothèque communale. Installation au stade Luc Varenne. Travaux de peinture et de parachèvement. Article L1222-3. Acceptation.
27. Plan d’investissement communal 2013-2016. Tournai, place Verte. Travaux de voirie et d'égouttage. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
28. Plan d'investissement communal 2013-2016. Gaurain-Ramecroix, rue Wirie (pie). Travaux de voirie. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
29. Bâtiment des archives de l'Etat. Sécurité anti-incendie. Article L1222-3. Acceptation.
30. Bâtiments communaux. Remplacement de chaudières. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
31. Services techniques communaux. Acquisition de véhicules CNG (compressed natural gaz). Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
32. Fabrique d'église Sainte-Marie-Madeleine à Rumillies. Compte 2015. Approbation.
33. Fabrique d'église Saint-Pierre à Vezon. Compte 2015. Approbation.
34. Fabrique d'église Saint-Maur à Saint-Maur. Compte 2015. Approbation.
35. Fabrique d'église Saint-Vaast à Ramecroix. Compte 2015. Approbation.
36. Fabrique d'église Saint-Omer à Kain. Compte 2015. Approbation.
37. Fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste à Tournai. Compte 2015. Approbation.
38. Fabrique d'église Saint-Brice à Tournai. Compte 2015. Approbation.
39. Fabrique d'église Saint-Piat à Froidmont. Compte 2015. Approbation.
40. Finances communales. Exercice 2016. Subsides aux associations locales. Troisième partie.
41. Finances communales. Régie foncière. Exercice 2006. Compte annuel. Arrêt.
42. Finances communales. Régie foncière. Exercice 2007. Compte annuel. Arrêt.
43. Finances communales. Régie foncière. Exercice 2008. Compte annuel. Arrêt.
44. Finances communales. Régie foncière. Exercice 2009. Compte annuel. Arrêt.
45. Finances communales. Régie foncière. Exercice 2010. Compte annuel. Arrêt.
46. IDETA (agence intercommunale de développement). Assemblée générale du 29 juin 2016. Ordre du jour. Approbation.
47. IGRETEC (intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques). Assemblée générale du 28 juin 2016. Ordre du jour. Approbation.
48. Cimetière de Tournai Nord. Don d'un projet de monument en plâtre du sculpteur Maurice De Korte. Acceptation.
49. Questions.