La séance du Conseil communal débute à 19h30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.

Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE

1. Communications.

2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Chercq, rue Carlos Gallaix, 213 B. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.

3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, boulevard Delwart, 7. Suppression d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.

4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rues des Combattants de Kain et Albert Delcambre. Création de deux passages pour piétons.

5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de Barges. Création d'un passage pour piétons.

6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de l’Écorcherie. Interdiction de stationnement.

7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, quai Andreï Sakharov. Interdiction de stationnement à hauteur de la bulle à verre.

8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai. Places Crombez et de Lille. Interdiction de stationnement pour les marchés hebdomadaires.

9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Sainte-Aldegonde. Suppression du stationnement alterné et de la zone bleue. Instauration du stationnement de part et d'autre de la chaussée.

10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Templeuve. Rue Jules Schelstraete. Réglementation de la circulation.

11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froyennes, rue Taverne de Maire. Réglementation de la circulation. Modification.

12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai. Rue de l'Epinette. Réglementation de la circulation et du stationnement. Modifications.

13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Zones piétonnes. Réglementation de la circulation.

14. Zones piétonnes. Dispositif d'accès. Modalités. Arrêt.

15. Ordonnances de police. Amendes administratives. Adaptation. Mesures alternatives. Approbation.

16. Tournai, centre-ville. Installation de caméras de surveillance. Avis.

17. Tournai. Fourniture et mise en oeuvre d'un dispositif de vidéosurveillance urbaine et d'une infrastructure wi-fi urbain. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.

18. École communale Paris. Direction. Remplacement temporaire. Profil de fonction et appel à candidatures. Approbation.

19. Tournai. Salle de jeux sise Grand-Place, 49/1. Nouvelle convention d'exploitation. Approbation.

20. Tournai. Salle de jeux sise Grand-Place, 49/2. Avenant n°1 à la convention d'exploitation. Approbation.

21. Food Trucks Festival Tour 2017. Convention. Approbation.

22. Réalisation du "Guide d’architecture moderne et contemporaine à Tournai & Wallonie picarde". Convention de partenariat. Approbation.

23. Coopération au développement. Aide aux personnes handicapées dans la région de Bethléem. Convention. Approbation.

24. Programme fédéral de coopération internationale communale 2017-2021. Convention de collaboration avec l'union des villes et communes de Wallonie. Approbation.

25. Programme fédéral de coopération internationale communale 2017-2021. Convention de partenariat avec la commune de Cové. Approbation.

26. Création d'un nouvel espace public dit "de l'îlot Madame", entre les rues Cherequefosse et Madame, l'impasse Dewasmes et le quai des Poissonsceaux. Approbation.

27. Tournai, rue de Bève. Modification de la voirie communale. Approbation.

28. Tournai, rue de Bève. Modification du plan d'alignement. Approbation.

29. Havinnes, Grand chemin. Octroi d'une concession domaniale. Approbation.

30. Templeuve, rue de Roubaix. Octroi d'un bail emphytéotique au profit de la SCRL Le Logis tournaisien. Approbation.

31. Tournai, 15, rue de la Wallonie. Occupation du rez-de-chaussée appartenant à un particulier. Convention d'occupation. Approbation.

32. Plate-forme multimodale. Réaménagement, revitalisation et développement du site du plateau de la gare, de la place Crombez, de la rue Royale et de sa connexion au quartier cathédral. Documents du marché et critères d'attribution. Approbation.

33. Tournai et Kain. Travaux de voirie 2017. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.

34. Entité de Tournai. Travaux de curage de fossés 2017. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.

35. Royale union sportive Tournai athlétisme (RUSTA). Construction d'une nouvelle structure d'accueil. Articles L1222-3, L1222-4 et L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.

36. Château de Templeuve. Traitement de la mérule. Mesure conservatoire urgente. Articles L1222-3, L1222-4 et L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.

37. Piscine de Kain. Conciergerie. Remplacement de la chaudière. Articles L1222-3, L1222-4 et L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.

38. Hôtel de ville. Acquisition d’appareils électroménagers. Articles L1222-3 et L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.

39. Square Bonduelle. Éclairage public. Remplacement de lampes à vapeur de mercure haute pression. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.

40. Plan d’investissement communal 2013-2016. Point 8. Tournai. Rues de Barges (pie), de la Citadelle (pie), des Sports et général Piron (pie). Etat d'avancement n°15. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.

41. Service des affaires administratives et sociales. Reconditionnement et réorganisation. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.

42. Service propreté publique. Acquisition d'un camion pour la collecte des immondices au gaz naturel. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.

43. Fabrique d’église Saint-Piat à Froidmont. Première modification budgétaire 2017. Approbation.

44. Finances communales. Crémations. Médecins assermentés. Honoraires 2017. Approbation.

45. Finances communales. Convention avec IGRETEC (intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques) pour le contrôle de la taxe sur la force motrice et son recensement. Approbation.

46. Questions

47. Approbation du procès-verbal de la séance publique précédente. Clôture de la séance publique.