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https://www.tournai.be/vie-politique/ordres-du-jour-des-conseils-communaux/ordre-du-jour-du-conseil-communal-du-27-novembre-2017.html
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La séance du Conseil communal débute à 19h30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.

Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE

1. Communications.
2. Schéma de structure communal et déclaration environnementale. Adoption définitive.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Templeuve, rue de Formanoir. Modification du stationnement et création d’un passage pour piétons.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Volontaires, 1bis. Création d’une zone de stationnement à durée limitée (15 minutes).
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, chaussée de Frasnes, 75. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Chercq, le Torieu, 24. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue Delmée. Création de deux emplacements de stationnement pour personnes handicapées.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Claquedent, 6. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Docteur Jean Vlaeminck, 21. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Édouard Valcke, 29. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Jeanne d’Arc, 38 et 23. Déplacement d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Viaduc, 49. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Choraux. Suppression d'un emplacement de stationnement.
14. Personnel communal. Allocation de fin d’année 2017. Octroi. Approbation. 15. Froyennes, château Beauregard, rue Abbé Nestor Frère. Projet d'un hôtel et d'un centre de bien-être. Rapport urbanistique et environnemental. Adoption.
16. Office du tourisme. Convention avec l'ASBL Wallonie Belgique tourisme. Approbation. 17. Office du tourisme. Visites guidées et forfaits. Conditions générales de vente. Approbation.
18. Fêtes de fin d'année. Spectacle « Le Noël d’Anoki » de l’ASBL les Nocturnales. Marché conjoint avec la province de Hainaut. Convention. Approbation.
19. Fêtes de fin d’année. Convention avec l’ASBL les Nocturnales. Approbation.
20. Projet "prestation, orientation, suivi et encadrement " (POSE). Peines et mesures judiciaires alternatives. Convention de subventionnement pour 2016 et 2017. Ratification.
21. Accueil temps libre. Rapport d'activités 2016-2017 et plan d'action 2017-2018. Information.
22. Centrale de marchés de la province du Hainaut. Nouvelle convention. Approbation.
23. ASBL"PoWalCo" (plateforme wallonne de coordination des chantiers). Adhésion. Statuts. Approbation.
24. Environnement. Collecte des déchets textiles par l'ASBL Terre. Prorogation de la convention. Approbation.
25. Programme "Communes Energ-Ethiques". Rapport d’avancement final 2016. Approbation.
26. Académie des Beaux-Arts (école supérieure des arts). Convention-cadre avec l’Université libre de Bruxelles. Approbation.
27. Musées. Adhésion à l’association internationale des villes amies de la marionnette. Statuts de l'association. Approbation.
28. Musée d’Histoire naturelle. Aménagement du jardin scientifique. Demande de subvention auprès du commissariat général au tourisme (CGT). Approbation.
29. Service des affaires administratives et sociales. Travaux de parachèvement. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
30. Tournai, rue Mullier. Travaux de construction d’un terrain multisports « Sport de rue ». Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
31. Tournai, rue Blandinoise. Travaux d’aménagement (voirie et trottoirs). Crédit d’impulsion. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
32. Tournai, allée des Groseilliers. Travaux de voirie. Article L1222-3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.
33. Kain, rue du Troisième Age. Travaux d'accotement et de filet d'eau. Convention avec la société régionale wallonne du transport (SRWT). Approbation.
34. Kain, rue du Troisième Age. Travaux d’accotement et de filet d'eau. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
35. Écoles communales. Contrôle des installations électriques. Articles L1222-3 et L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
36. Fabrique d’église Saint-Eleuthère à Blandain. Première modification budgétaire 2017. Approbation.
37. Fabrique d’église Saint-Piat à Froidmont. Exercice 2017. Modification budgétaire n°2. Approbation.
38. Fabrique d’église Saint-Jean-Baptiste à Tournai. Budget 2018. Approbation.
39. Fabrique d’église Saint-Pierre à Vezon. Budget 2018. Approbation.
40. Fabrique d’église Sainte-Agathe à Orcq. Budget 2018. Approbation.
41. Fabrique d’église Saint-Martin à Quartes. Budget 2018. Approbation.
42. Fabrique d’église Saint-Vaast à Gaurain. Budget 2018. Approbation.
43. Fabrique d’église Saint-André à Chercq. Budget 2018. Approbation.
44. Fabrique d’église Saint-Albin à Barry. Budget 2018. Approbation.
45. Fabrique d’église Sainte-Marie-Madeleine à Rumillies. Budget 2018. Approbation.
46. Fabrique d’église Saint-Aubert à Mont-Saint-Aubert. Budget 2018. Approbation.
47. Fabrique d’église Saint-Hilaire à Thimougies. Budget 2018. Approbation.
48. Fabrique d’église Saint-Piat à Tournai. Budget 2018. Approbation.
49. Fabrique d’église Saint-Amand à Allain. Budget 2018. Approbation.
50. Fabrique d’église Saint-Amand à Lamain. Budget 2018. Approbation.
51. Fabrique d’église Saint-Pierre à Mourcourt. Budget 2018. Approbation après réformation.
52. Fabrique d'église Saint-Etienne à Templeuve. Budget 2018. Approbation après réformation.
53. Fabrique d’église Saint-Martin à Warchin. Budget 2018. Approbation après réformation.
54. Fabrique d’église Saint-Amand à Marquain. Budget 2018. Approbation après réformation.
55. Fabrique d'église Notre-Dame de la Salette à Tournai. Budget 2018. Approbation après réformation.
56. Fabrique d’église Sacré-Coeur à Tournai. Budget 2018. Approbation après réformation.
57. Fabrique d’église Saint-Amand à Ere. Budget 2018. Approbation après réformation.
58. Fabrique d’église Notre-Dame de la Tombe à Kain. Budget 2018. Approbation après réformation.
59. Fabrique d’église Saint-Piat à Froidmont. Budget 2018. Approbation après réformation.
60. Fabrique d’église protestante Baptiste à Tournai. Budget 2018. Approbation après réformation.
61. Finances communales. Octroi de la garantie d’emprunt pour la fabrique d’église Saint-Géry de Willemeau. Acceptation.
62. Finances communales. Exercice 2014. Comptes annuels. Révision et modifications en comptabilité générale. Arrêt.
63. Finances communales. Exercice 2016. Comptes annuels. Arrêt.
64. Finances communales. Coût-vérité des déchets. Budget 2018. Approbation.
65. Finances communales. Exercice 2018. Règlement-taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés. Approbation.
66. Finances communales. Règlement-taxe sur les piscines privées. Exercices 2018 et 2019. Approbation.
67. Finances communales. Tarif des services rendus et des biens fournis par la Ville. Exercice 2018. Approbation.
68. Finances communales. Accueil des nouveaux habitants de l'entité de Tournai. Mise à disposition gratuite de cartes de prêts à la bibliothèque et à la médiathèque. Ratification.
69. Finances communales. Régie foncière. Exercice 2018. Budget. Arrêt.
70. Finances communales. Régie communale ordinaire de valorisation des énergies renouvelables (Gazenbois). Exercice 2018. Budget. Arrêt.
71. Finances communales. Exercice 2018. Dotation à la zone de police. Approbation.
72. Année 2016. Rapport annuel sur la situation de l'administration et des affaires de la Ville.
73. Finances communales. Exercice 2018. Budget. Arrêt.
74. IMIO (intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Assemblée générale ordinaire (14 décembre 2017). Ordre du jour. Approbation.
75. IMSTAM (intercommunale médico-sociale de Wallonie picarde). Assemblée générale ordinaire (5 décembre 2017). Ordre du jour. Approbation.
76. IPALLE (intercommunale de gestion de l'environnement). Assemblée générale ordinaire (13 décembre 2017). Ordre du jour. Approbation.
77. AIEG (Association intercommunale d’étude et d’exploitation d’électricité et de gaz). Assemblée générale ordinaire (19 décembre 2017). Ordre du jour. Approbation.
78. Musées. Don de trois sculptures à destination d'un cimetière, d'un parc et du jardin du musée de folklore. Approbation.
79. Don d’une oeuvre d’art à la Ville : " Saint-Luc peignant la Vierge" de Ghislain-François LADAM (1659). Acceptation.
80. Questions.