Conseil communal du 21 février 2022

Mesures Covid-19

Le Conseil communal ne sera pas accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera retransmise sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Prestation de serment et installation de Madame Marie-Christine MASURE en qualité de conseillère communale. 
3. Conseil communal. Tableau de préséance. Modification.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Albert, 74. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Gaurain-Ramecroix, cité Jardins, 11. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Gaurain-Ramecroix, rue Gros Fidèle, 33. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Culture, 115. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Cygne, 27-29. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, boulevard Léopold, 37. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Culture, 83A. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Charles Mauroy, 29. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Blandain, rue du Mont des Carliers, 3. Établissement d’un passage pour les piétons.
13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Warchin, rue de l'Hôpital, 15-23. Interdiction de stationner.
14. Règlement d'ordre intérieur du conseil communal. Réunions à distance. Adaptations. Approbation.
15. Statut administratif du personnel. Mises à jour légales et actualisation. Approbation.
16. Statut pécuniaire du personnel. Barèmes "centres de vacances". Harmonisation. Approbation.
17. Adhésion à la charte de l'alliance pour une société sans tabac. Approbation. 
18. Enseignement fondamental. École du Château. Appel à projets de la Communauté française "collaboration culture-enseignement 2021-2022". Convention. Ratification.
19. Mobilier urbain. Convention du 20 avril 2000 relative au placement d’abris et de planimètres. Avenant n° 4. Approbation.
20. Tournai, boulevard Delwart, 60. Travaux de la rue Royale et du plateau de la gare. Parking IMAGIX. Réservation d'emplacements de stationnement proposés à tarif préférentiel aux riverains et aux entreprises. Convention. Approbation.
21. Location d’un logement social à une personne morale à des fins d’actions sociales. Convention-type de location entre la ville de Tournai et la SLSP Le Logis Tournaisien. Approbation.
22. Location d’un logement social à une personne morale à des fins d’actions sociales. Convention-type d’occupation d’un logement à titre précaire. Approbation.
23. Tournai, rue Aimable Dutrieux. Stade Jules Hossey. Avenant à la convention liant la Ville de Tournai et l’ASBL "Maison Des Sports" afin d’inclure le reste de la parcelle faisant partie intégrante du périmètre du stade Jules Hossey. Approbation.
24. Esplechin, rue Longue, 2. Presbytère. Désaffectation moyennant compensation. Liste des travaux à réaliser dans le presbytère de Blandain. Approbation.
25. Communes "Energ-Ethiques". Rapport d'avancement final 2021 du conseiller en énergie. Approbation.
26. PIC 2019-2021. Tournai, rues Piquet et Arthur et Edgard Hespel (pie). Travaux de réfection de voirie. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
27. Liste des marchés passés sur les budgets ordinaire et extraordinaire et bons de commande. Deuxième semestre 2021. Information.
28. Plaine des manœuvres. Étude et suivi de l'exécution des travaux d’aménagement d’un parc urbain. Mode et guide de sélection. Approbation.
29. Audits UREBA de divers bâtiments sportifs communaux. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
30. Fabrique d’église Saint-Urbain à Ramegnies-Chin. Budget 2022. Approbation après réformation.
31. Fabrique d’église Saint-Etienne à Templeuve. Budget 2022. Approbation après réformation.
32. Finances communales. Régie communale ordinaire de valorisation des énergies renouvelables. Budget. Exercice 2022. Approbation.
33. Finances communales. Exercice 2022. Dotation à la zone de secours Hainaut-Ouest. Approbation.
34. Finances communales. Exercice 2022. Zone de police du Tournaisis. Dotation principale et complémentaire. Approbation.
35. Régie communale autonome du Stade Luc Varenne. Exercice 2020. Comptes annuels. Approbation.
36. Warchin, rue Docteur Emmanuel Lecocq. Redénomination du petit parc situé aux abords du monument aux morts, de l'église et du cimetière, en "Espace Germaine Dumoulin". Approbation.
37. Maison tournaisienne : Musée de Folklore et des Imaginaires. Prêt de 4 objets au Musée international du Carnaval et du Masque de Binche. Ratification.
38. Musée d'Histoire naturelle. Association européenne des zoos et aquariums (E.A.Z.A.). Adhésion. Approbation.
39. Musée d'Histoire naturelle. SPECIES 360 (ex-I.S.I.S.). Adhésion. Approbation.
40. Enseignement. Projet d’établissement de l’école Arthur Haulot 2022-2025. Approbation.
41. Enseignement. Projet d’établissement de l’école Arthur Haulot (implantation du Nord) 2022-2025. Approbation.
42. Questions.

Document de travail et procès-verbal de la séance

Ces deux documents sont publiés après l'ordre du jour du Conseil et, pour le procès-verbal, après son approbation lors du Conseil qui suit (généralement dans les 30 jours).