Mesures Covid-19
Le Conseil communal ne sera pas accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera retransmise sur notre site internet à partir de 19 h 30.
Ordre du jour de la séance publique
- Communications.
- Prestation de serment et installation de Madame Marie-Christine MASURE en qualité de conseillère communale.
- Conseil communal. Tableau de préséance. Modification.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Albert, 74. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Gaurain-Ramecroix, cité Jardins, 11. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Gaurain-Ramecroix, rue Gros Fidèle, 33. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Culture, 115. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Cygne, 27-29. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, boulevard Léopold, 37. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Culture, 83A. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Charles Mauroy, 29. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Blandain, rue du Mont des Carliers, 3. Établissement d’un passage pour les piétons.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Warchin, rue de l'Hôpital, 15-23. Interdiction de stationner.
- Règlement d'ordre intérieur du conseil communal. Réunions à distance. Adaptations. Approbation.
- Statut administratif du personnel. Mises à jour légales et actualisation. Approbation.
- Statut pécuniaire du personnel. Barèmes "centres de vacances". Harmonisation. Approbation.
- Adhésion à la charte de l'alliance pour une société sans tabac. Approbation.
- Enseignement fondamental. École du Château. Appel à projets de la Communauté française "collaboration culture-enseignement 2021-2022". Convention. Ratification.
- Mobilier urbain. Convention du 20 avril 2000 relative au placement d’abris et de planimètres. Avenant n° 4. Approbation.
- Tournai, boulevard Delwart, 60. Travaux de la rue Royale et du plateau de la gare. Parking IMAGIX. Réservation d'emplacements de stationnement proposés à tarif préférentiel aux riverains et aux entreprises. Convention. Approbation.
- Location d’un logement social à une personne morale à des fins d’actions sociales. Convention-type de location entre la ville de Tournai et la SLSP Le Logis Tournaisien. Approbation.
- Location d’un logement social à une personne morale à des fins d’actions sociales. Convention-type d’occupation d’un logement à titre précaire. Approbation.
- Tournai, rue Aimable Dutrieux. Stade Jules Hossey. Avenant à la convention liant la Ville de Tournai et l’ASBL "Maison Des Sports" afin d’inclure le reste de la parcelle faisant partie intégrante du périmètre du stade Jules Hossey. Approbation.
- Esplechin, rue Longue, 2. Presbytère. Désaffectation moyennant compensation. Liste des travaux à réaliser dans le presbytère de Blandain. Approbation.
- Communes "Energ-Ethiques". Rapport d'avancement final 2021 du conseiller en énergie. Approbation.
- PIC 2019-2021. Tournai, rues Piquet et Arthur et Edgard Hespel (pie). Travaux de réfection de voirie. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
- Liste des marchés passés sur les budgets ordinaire et extraordinaire et bons de commande. Deuxième semestre 2021. Information.
- Plaine des manœuvres. Étude et suivi de l'exécution des travaux d’aménagement d’un parc urbain. Mode et guide de sélection. Approbation.
- Audits UREBA de divers bâtiments sportifs communaux. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
- Fabrique d’église Saint-Urbain à Ramegnies-Chin. Budget 2022. Approbation après réformation.
- Fabrique d’église Saint-Etienne à Templeuve. Budget 2022. Approbation après réformation.
- Finances communales. Régie communale ordinaire de valorisation des énergies renouvelables. Budget. Exercice 2022. Approbation.
- Finances communales. Exercice 2022. Dotation à la zone de secours Hainaut-Ouest. Approbation.
- Finances communales. Exercice 2022. Zone de police du Tournaisis. Dotation principale et complémentaire. Approbation.
- Régie communale autonome du Stade Luc Varenne. Exercice 2020. Comptes annuels. Approbation.
- Warchin, rue Docteur Emmanuel Lecocq. Redénomination du petit parc situé aux abords du monument aux morts, de l'église et du cimetière, en "Espace Germaine Dumoulin". Approbation.
- Maison tournaisienne : Musée de Folklore et des Imaginaires. Prêt de 4 objets au Musée international du Carnaval et du Masque de Binche. Ratification.
- Musée d'Histoire naturelle. Association européenne des zoos et aquariums (E.A.Z.A.). Adhésion. Approbation.
- Musée d'Histoire naturelle. SPECIES 360 (ex-I.S.I.S.). Adhésion. Approbation.
- Enseignement. Projet d’établissement de l’école Arthur Haulot 2022-2025. Approbation.
- Enseignement. Projet d’établissement de l’école Arthur Haulot (implantation du Nord) 2022-2025. Approbation.
- Questions.
Document de travail et procès-verbal de la séance
Ces deux documents sont publiés après l'ordre du jour du Conseil et, pour le procès-verbal, après son approbation lors du Conseil qui suit (généralement dans les 30 jours).