Conseil communal du 31 janvier 2022

Mesures Covid-19

Le Conseil communal ne sera pas accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera retransmise sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Service public de Wallonie. Absence de déclaration 2020 de mandats, de fonctions et de rémunération (excercice 2019). Notification de déchéance d'un conseiller communal. Information.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée d'Audenarde, 50. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Pierre, 32. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Douai, 15. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Crespel, 42. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Willemeau, 109. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Blandain. Modification des limites de l'agglomération.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies. Modification des limites de l'agglomération.
10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Templeuve, chemin Marchand. Limitation de tonnage.
11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Adolphe Prayez. Modification du stationnement.
12. Organisation de la deuxième édition du concours international de carillon Maurice et Géo Clément. Aide financière par le Fonds Claire et Michel Lemay. Convention. Approbation.
13. Fêtes de fin d’année 2021. Spectacle organisé par l'ASBL Les Nocturnales. Changement de spectacle et modification des dates dans la convention. Ratification.
14. Exposition itinérante "Fermes d’@ccueil". Convention avec le Parc Naturel des Plaines de l'Escaut. Approbation.
15. Micro-projet "chaufferettes et sacs à dos dans le cadre du sans-abrisme". Convention avec le Relais social urbain de Tournai. Ratification.
16. Travaux de réaménagement du quartier de la gare et de la rue Royale. Suivi archéologique. Protocole d'accord avec l'Agence wallonne du patrimoine (AWaP). Approbation.
17. Régie Foncière. Mise à disposition d'un logement au profit du Relais social urbain de Tournai. Convention-type. Approbation.
18. Régie Foncière. Transfert d'immeubles mis en location par l'ASBL Tournai Logement (AIS) dans le patrimoine de la régie. Approbation.
19. Ramegnies-Chin, avenue de Picardie, 6. Aliénation de gré à gré sur base d'appel d'offres. Approbation.
20. Programme stratégique transversal (P.S.T.) 2019-2024 de la Ville. Rapport d'évaluation à mi-législature. Information.
21. Mont-Saint-Aubert, projet de revitalisation touristique. Étude de la qualité des terres par sondage et analyse. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
22. Environnement. Données agriculteurs. Motion. Approbation.
23. Contrat de rivière Dendre. Adhésion. Approbation.
24. Fabrique d’église Saint-Hilaire à Thimougies. Première modification budgétaire 2021. Approbation après réformation.
25. Fabrique d’église Saint-Martin à Quartes. Budget 2022. Approbation.
26. Fabrique d’église Sacré-Coeur à Tournai. Budget 2022. Approbation après réformation.
27. Année 2020. Rapport annuel sur la situation de l'administration et des affaires de la Ville. Information.
28. Finances communales. Régie foncière. Budget 2022. Arrêt.
29. Finances communales. Exercice 2022. Budget. Arrêt.
30. Musée de Folklore et des Imaginaires. Dons de janvier à septembre 2021. Approbation.
31. Musée d'Archéologie. Don d'une cruche médiévale. Approbation.
32. Musée d'Archéologie. Divers dons d'Henri Vernes. Approbation.
33. Académie des Beaux-Arts (École supérieure des Arts). Amendements au règlement des études. Année académique 2021-2022. Approbation.
34. Questions.

Document de travail et procès-verbal de la séance

Ces deux documents sont publiés après l'ordre du jour du Conseil et, pour le procès-verbal, après son approbation lors du Conseil qui suit (généralement dans les 30 jours).