Mesures Covid-19
Le Conseil communal ne sera pas accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera retransmise sur notre site internet à partir de 19 h 30.
Ordre du jour de la séance publique
- Communications.
- Service public de Wallonie. Absence de déclaration 2020 de mandats, de fonctions et de rémunération (excercice 2019). Notification de déchéance d'un conseiller communal. Information.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée d'Audenarde, 50. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Pierre, 32. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Douai, 15. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Crespel, 42. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Willemeau, 109. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Blandain. Modification des limites de l'agglomération.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies. Modification des limites de l'agglomération.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Templeuve, chemin Marchand. Limitation de tonnage.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Adolphe Prayez. Modification du stationnement.
- Organisation de la deuxième édition du concours international de carillon Maurice et Géo Clément. Aide financière par le Fonds Claire et Michel Lemay. Convention. Approbation.
- Fêtes de fin d’année 2021. Spectacle organisé par l'ASBL Les Nocturnales. Changement de spectacle et modification des dates dans la convention. Ratification.
- Exposition itinérante "Fermes d’@ccueil". Convention avec le Parc Naturel des Plaines de l'Escaut. Approbation.
- Micro-projet "chaufferettes et sacs à dos dans le cadre du sans-abrisme". Convention avec le Relais social urbain de Tournai. Ratification.
- Travaux de réaménagement du quartier de la gare et de la rue Royale. Suivi archéologique. Protocole d'accord avec l'Agence wallonne du patrimoine (AWaP). Approbation.
- Régie Foncière. Mise à disposition d'un logement au profit du Relais social urbain de Tournai. Convention-type. Approbation.
- Régie Foncière. Transfert d'immeubles mis en location par l'ASBL Tournai Logement (AIS) dans le patrimoine de la régie. Approbation.
- Ramegnies-Chin, avenue de Picardie, 6. Aliénation de gré à gré sur base d'appel d'offres. Approbation.
- Programme stratégique transversal (P.S.T.) 2019-2024 de la Ville. Rapport d'évaluation à mi-législature. Information.
- Mont-Saint-Aubert, projet de revitalisation touristique. Étude de la qualité des terres par sondage et analyse. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
- Environnement. Données agriculteurs. Motion. Approbation.
- Contrat de rivière Dendre. Adhésion. Approbation.
- Fabrique d’église Saint-Hilaire à Thimougies. Première modification budgétaire 2021. Approbation après réformation.
- Fabrique d’église Saint-Martin à Quartes. Budget 2022. Approbation.
- Fabrique d’église Sacré-Coeur à Tournai. Budget 2022. Approbation après réformation.
- Année 2020. Rapport annuel sur la situation de l'administration et des affaires de la Ville. Information.
- Finances communales. Régie foncière. Budget 2022. Arrêt.
- Finances communales. Exercice 2022. Budget. Arrêt.
- Musée de Folklore et des Imaginaires. Dons de janvier à septembre 2021. Approbation.
- Musée d'Archéologie. Don d'une cruche médiévale. Approbation.
- Musée d'Archéologie. Divers dons d'Henri Vernes. Approbation.
- Académie des Beaux-Arts (École supérieure des Arts). Amendements au règlement des études. Année académique 2021-2022. Approbation.
- Questions.
Document de travail et procès-verbal de la séance
Ces deux documents sont publiés après l'ordre du jour du Conseil et, pour le procès-verbal, après son approbation lors du Conseil qui suit (généralement dans les 30 jours).