Conseil communal du 2 décembre 2024

Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Validation des élections communales du 13 octobre 2024. Communication.
2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités.
3. Prestation de serment.
4. Prise d'acte des désistements en vertu de l'article L1122-4 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.
5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés.
6. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés.
7. Vote du pacte de majorité.
8. Prestation de serment des membres du collège communal.
9. Désignation des conseillers de l'action sociale.
10. Désignation des conseillers de police.
11. Personnel communal. Délégations du conseil communal au collège communal en matière d’engagement, de sanction et de licenciement du personnel contractuel.

Documents

Séance du conseil en rediffusion

Après chaque conseil, dès le lendemain, nous proposons de revoir la séance en vidéo à la demande. Les séances précédentes du conseil communal sont aussi disponibles en vidéo à la demande via notre chaîne Youtube.