Conseil communal du 23 juin 2025

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Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

  1. Communications.
  2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Culture, 153. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Jean de Mesgrigny, 3. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Adolphe Prayez, 48. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Logis, 12. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Blandain, rue des Sablières. Réservation de stationnement. Approbation.
  7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Vezon, rue des Anglais. Réservation de stationnement aux camions et camionnettes. Approbation.
  8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Templeuve, rue de Néchin, n° 45 - 47. Etablissement de deux zones d’évitement striées. Approbation.
  9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Madeleine, 75. Établissement de deux zones d’évitement striées. Approbation.
  10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue des Radis. Établissement d'un passage pour piétons et d'une zone d’évitement striée. Approbation.
  11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, croisement rue du Mont-Saint-Aubert et rue Abbé Dropsy. Division axiale, fermeture de chaussée et zone d’évitement striée. Approbation.
  12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Willemeau, 121. Création d'un emplacement de stationnement à durée limitée (30 minutes).
  13. Synergies entre la Ville et le Centre public d'action sociale (CPAS). Mise à disposition de l’atelier de menuiserie de la Ville. Convention. Approbation.
  14. Schéma de développement territorial. Arrêté du Gouvernement wallon du 23 avril 2024. Annexe 2. Nouveau recours en annulation devant le Conseil d’État. Autorisation d'ester en justice. Approbation.
  15. Établissement de jeux de classe IV. Agence de paris sise chaussée de Lille, 956 à 7522 Blandain. Licence F2. Projet de convention. Approbation.
  16. Location de boxes à vélos. Service public Fédéral Justice. Prison de Tournai. Mise à disposition. Dérogation au règlement. Approbation.
  17. Finances communales. Exercice 2025. Marché des services bancaires de financement des investissements. Convention de marché conjoint avec la zone de police du Tournaisis et le Centre public d’action sociale. Approbation.
  18. Finances communales. Exercice 2025. Marché conjoint des services bancaires de financement des investissements entre la Ville de Tournai, le Centre public d’action sociale et la zone de police du Tournaisis. Approbation.
  19. Charte d'inclusion de la personne en situation de handicap en vue de l'obtention du label Handycity 2024-2030. Adoption.
  20. Réseaux sociaux de la Ville de Tournai. Charte de modération. Approbation.
  21. Tournai. Carré Janson. Convention de mise à disposition dans le cadre du Festival "Les Inattendues". Approbation.
  22. Beffroi. Convention de mise à disposition du carillon d’étude du Beffroi. Académie Saint-Grégoire. Approbation.
  23. Tournai, rue de la Tête d’Or, 22/24. Site de l’ancien « Carrefour ». Mise à disposition de places de parking au profit de la Ville de Tournai. Accord de principe. Approbation.
  24. Mourcourt, Route Provinciale. Vente de gré à gré sur base d'appel d'offres d'une parcelle communale. Révision d'une modalité de vente. Approbation.
  25. Kain, stade Luc Varenne. Bail de rénovation entre la Ville de Tournai (preneur - locataire) et la régie communale autonome du stade Luc Varenne (bailleur). Deuxième avenant. Approbation.
  26. Politique intégrée de la Ville (PIV). Site TechniCité. Location de bureau par IDETA au profit de la Ville. Convention de prestations de services. Avenant. Approbation.
  27. Politique intégrée de la Ville (PIV). Désamiantage et démolition de bâtiments sur 3 sites à réaménager (SAR) dans le centre de Tournai. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  28. Politique intégrée de la Ville (PIV). Tournai, kiosque à musique. Restauration. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  29. Politique intégrée de la Ville (PIV). Tournai, plaine des Manœuvres. Aménagement d'un parc public. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  30. Politique intégrée de la Ville (PIV). Tournai, parc communal et square Marie-Louise. Travaux pour l’aménagement, la requalification et la revitalisation. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  31. Travaux de réfection de la voirie et de l’égouttage à la rue Cherequefosse (pie) et de la voirie à la rue Madame (pie) à Tournai. PIMACI VELO 2022-2024. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  32. Acquisition de trois camionnettes. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  33. École "Crayons de Soleil" de Vezon. Mission complète d'auteur de projet concernant les travaux d'amélioration de la performance énergétique des bâtiments. Approbation de la facture. Article L1311-5 du Code de la démocratie et de la décentralisation. Acceptation.
  34. Tournai, plaines des Manoeuvres. Décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale. Aménagement d’un parc urbain et forestier sur la partie non construite incluant plantations d'arbres et aménagement essentiellement végétalisé des surfaces. Création et amélioration de cheminements de mobilité active. Installations de mobiliers urbains pour la tenue d’activités récréatives et polyvalentes, au service de la fonction de parc. Création, modification et suppression de voiries. Approbation.
  35. Rumillies, rue Jean-Baptiste Carnoy, rue de la Liberté, chaussée de Frasnes et chaussée de Renaix. Décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale. Aménagement du carrefour giratoire dit "de la Verte Feuille" et démolition d'une habitation. Approbation.
  36. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (CCATM). Règlement d'Ordre Intérieur. Approbation.
  37. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (CCATM). Renouvellement. Désignation du Président et des membres Effectifs et Suppléants. Approbation.
  38. Fabrique d’église Saint Pierre à Vezon. Compte 2024. Approbation.
  39. Fabrique d’église Saint Amand à Ère. Compte 2024. Approbation.
  40. Fabrique d’église Sainte Marie-Madeleine à Rumillies. Compte 2024. Approbation.
  41. Fabrique d’église Saint Éleuthère à Blandain. Compte 2024. Approbation.
  42. Fabrique d’église Saint Urbain à Ramegnies-Chin. Compte 2024. Approbation.
  43. Fabrique d’église Saint Piat à Froidmont. Compte 2024. Approbation.
  44. Fabrique d’église Saint Pierre à Béclers. Compte 2024. Approbation.
  45. Fabrique d’église Notre-Dame Auxiliatrice à Tournai. Compte 2024. Approbation.
  46. Fabrique d’église Saint Quentin et Saint Jacques à Tournai. Compte 2024. Approbation après réformation.
  47. Fabrique d’église Saint Amand à Lamain. Compte 2024. Approbation après réformation.
  48. Fabrique d’église Saint Étienne à Templeuve. Compte 2024. Approbation après réformation.
  49. Fabrique d’église Saint Éleuthère à Blandain. Première modification budgétaire 2025. Approbation.
  50. Fabrique d’église Saint Quentin et Saint Jacques à Tournai. Première modification budgétaire 2025. Approbation après réformation.
  51. Finances communales. Vérification de l’encaisse communale au 31 mars 2025. Information.
  52. Centre public d'action sociale. Comptes annuels 2024. Approbation.
  53. Centre public d'action sociale. Exercice 2025. Modification budgétaire n° 1. Approbation.
  54. Intercommunale médico-sociale de Wallonie picarde (IMSTAM). Assemblée générale du 24 juin 2025. Ordre du jour. Approbation.
  55. Intercommunale de gestion et de réalisation d'études techniques et économiques (IGRETEC). Assemblée générale du 26 juin 2025. Ordre du jour. Approbation.
  56. Intercommunale de financement dans le domaine de l'énergie (CENEO). Assemblée générale du 27 juin 2025. Ordre du jour. Approbation.
  57. Union des villes et communes de Wallonie (U.V.C.W.). Commission générale d'avis pour les centres de vacances. Représentation. Approbation.
  58. SRL Le Logis Tournaisien. Comité d'attribution. Représentation 2024-2030. Approbation.
  59. ASBL Maison du Tourisme de Wallonie Picarde. Représentation 2024-2030. Approbation.
  60. ASBL Tournai Logement. Représentation 2024-2030. Modification. Approbation.
  61. Bibliothèque. Prêt du manuscrit « Chansonnier de Tournai » pour une exposition au musée de la Bibliothèque Royale de Belgique (KBR). Approbation.
  62. Musée des Beaux-Arts. Adhésion au Réseau Art Nouveau Network (RANN). Approbation.
  63. Musée des Beaux-Arts. Prêt d’œuvres à l’ASBL Intersections dans le cadre de la Triennale Intersections 2025. Approbation.
  64. Musée des Beaux-Arts de Tournai. Prêt d'une œuvre de Remy Cogghe pour l'espace Kunstuur (Roelers). Approbation.
  65. Musée des Beaux-Arts. Prêt d'une œuvre de James Ensor pour le Musée national de Varsovie. Approbation.
  66. Musée des Beaux-Arts. Prêt d'une œuvre de Hippolyte Boulenger pour Het Kunstuur (Malines). Approbation.
  67. Musée des Beaux-Arts de Tournai. Prêt d'œuvres pour la Maison Hannon (Bruxelles). Approbation.
  68. Musée de Folklore et des Imaginaires. Prêt d'œuvres à l’ASBL Intersections dans le cadre de la Triennale Intersections 2025. Approbation.
  69. Musée d'Archéologie. Transfert de caisses contenant des ossements humains issus des fouilles de la rue Perdue. Convention avec l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique. Approbation.
  70. Académie des Beaux-Arts (École supérieure des Arts). Amendements au règlement des études. Année académique 2025-2026. Approbation.
  71. Point complémentaire de Monsieur le Conseiller communal Quentin HUART. Motion de soutien à Notélé et à la presse écrite régionale. Approbation.
  72. Questions
  73. Interpellation citoyenne.

Documents

Séance du conseil en rediffusion

Après chaque conseil, dès le lendemain, nous proposons de revoir la séance en vidéo à la demande. Les séances précédentes du conseil communal sont aussi disponibles en vidéo à la demande via notre chaîne Youtube.