Conseil communal du 26 mai 2025

Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Organigramme. Division citoyenneté. Modification. Information.
3. Centre public d'action sociale (CPAS). Conseil de l'action sociale. Élection de plein droit. Acceptation.
4. Centre public d’action sociale (CPAS). Modification des statuts pécuniaire et administratif. Application et activation de l'échelle IFIC 11 + RW pour le personnel aide-soignant. Approbation.
5. Concession de services. Contrôle du stationnement réglementé en voirie. Utilisation d’un véhicule scan-car. Avis.
6. « Ça flippe à Tournai ». Convention avec l'ASBL C'EST TOUT COM. Approbation.
7. Salon de l’emploi «Talentum Tournai», le jeudi 12 juin 2025 à la Halle aux draps. Convention de partenariat avec la SA RÉFÉRENCES. Approbation.
8. Royale harmonie communale du corps des sapeurs-pompiers de la Ville de Tournai. Avenant à la convention de gestion avec la Ville. Approbation.
9. Tournai, chaussée de Lille, 38. Bâtiment « Monobloc ». Renonciation. Paiement de la facture IPALLE. Convention entre la Ville de Tournai et le Centre public d’action sociale. Approbation.
10. Tournai, rue Saint-Martin. Travaux d'aménagement. Suivi archéologique. Protocole d’accord avec l’Agence wallonne du patrimoine (AWAP). Ratification.
11. Réseaux scolaires. Avantages sociaux. Contentieux. Convention transactionnelle. Avenant. Approbation.
12. Plan communal de développement de la nature (PCDN). Jardin refuge faune sauvage à Saint-Maur. Convention de gestion. Approbation.
13. Conseil consultatif communal de la personne en situation de handicap (CCPSH). Modification du règlement d’ordre intérieur. Approbation.
14. Conseil consultatif communal des aînés (CCCA). Modification du règlement d’ordre intérieur. Approbation.
15. Tournai, drève du Génie. Constitution de servitude pour l’établissement d’une ligne aérienne. Convention. Approbation.
16. Mourcourt, Route Provinciale. Vente de gré à gré sur base d'appel d'offres d'une parcelle communale. Révision des modalités de vente. Approbation.
17. Béclers, rue de Liberchies. Travaux de réfection de la voirie. PIC 2022-2024. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
18. Tournai, Vieux Chemin d’Ère et Kain, rue Joseph Gorin. Travaux de trottoirs 2025. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
19. Tournai - Warchin, rue Jean Winance (pie), chemins n° 40 et n° 31. Décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale. PIMACI 2022-2024: aménagement de deux chemins réservés type F99C. Modification de voiries. Approbation.
20. Fabrique d’église Sainte-Agathe à Orcq. Compte 2024. Approbation.
21. Fabrique d’église Sainte-Vierge à Melles. Compte 2024. Approbation.
22. Fabrique d’église Saint-Amand à Marquain. Compte 2024. Approbation.
23. Fabrique d’église Saint-Martin à Quartes. Compte 2024. Approbation.
24. Fabrique d’église Saint-Martin à Esplechin. Compte 2024. Approbation.
25. Fabrique d’église Saint-Albin à Barry. Compte 2024. Approbation.
26. Fabrique d’église Saint-Amand à Havinnes. Compte 2024. Approbation.
27. Fabrique d’église Saint-André à Chercq. Compte 2024. Approbation.
28. Fabrique d’église Saint-Géry à Willemeau. Compte 2024. Approbation.
29. Fabrique d’église Saint-Vaast à Ramecroix. Compte 2024. Approbation.
30. Fabrique d’église Saint-Éloi à Froyennes. Compte 2024. Approbation.
31. Fabrique d’église Saint-Martin à Warchin. Compte 2024. Approbation.
32. Fabrique d’église Saint-Brice à Tournai. Compte 2024. Approbation.
33. Fabrique d’église Saint-Hilaire à Thimougies. Compte 2024. Approbation.
34. Fabrique d’église Saint-Aubert à Mont-Saint-Aubert. Compte 2024. Approbation.
35. Fabrique d’église Saint-Paul à Tournai. Compte 2024. Approbation.
36. Fabrique d’église Saint-Omer à Kain. Compte 2024. Approbation.
37. Fabrique d’église Saint-Piat à Tournai. Compte 2024. Approbation après réformation.
38. Fabrique d’église Notre-Dame de la Tombe à Kain. Compte 2024. Approbation après réformation.
39. Fabrique d’église Saint-Jean-Baptiste à Tournai. Compte 2024. Approbation après réformation.
40. Fabrique d’église Saint-Vaast à Gaurain. Compte 2024. Approbation après réformation.
41. Fabrique d’église Saint-Amand à Allain. Compte 2024. Approbation après réformation.
42. Fabrique d’église Saint-Éloi à Froyennes. Première modification budgétaire 2025. Approbation après réformation.
43. Aire d'accueil pour motorhomes et halte nautique de plaisance. Augmentation des tarifs à partir du 1er juin 2025. Approbation.
44. Régie communale ordinaire de l’abattoir. Exercice 2024. Comptes annuels. Arrêt.
45. Régie communale ordinaire de l'abattoir. Exercice 2024. Liquidation administrative. Arrêt.
46. Finances communales. Restauration d'un immeuble classé. Tournai, quai des Poissonsceaux, 24-26. Intervention financière de la Ville. Approbation.
47. Finances communales. Restauration d'un immeuble classé. Tournai, rue de Marvis, 45-51. Intervention financière de la Ville. Approbation.
48. Finances communales. Rapport 2024 sur la mission de remise d’avis du Directeur financier. Article L1124-40, § 4 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD). Information.
49. Finances communales. Exercice 2024. Comptes annuels communaux. Arrêt.
50. Finances communales. Exercice 2025. Première modification budgétaire. Arrêt.
51. Finances communales. Exercice 2025. Zone de police du Tournaisis. Dotations principale et complémentaire. Correction. Approbation.
52. Finances communales. Taxe de répartition sur les carrières. Exercice 2025. Arrêt.
53. Plan de cohésion sociale. Rapport financier 2024. Approbation.
54. Agence de développement territorial (IDETA). Assemblée générale du 19 juin 2025. Ordre du jour. Approbation.
55. Intercommunale de gestion de l'environnement (IPALLE). Assemblée générale du 26 juin 2025. Ordre du jour. Approbation.
56. Intercommunale de mutualisation informatique et organisationnelle (IMIO). Assemblée générale du 10 juin 2025. Approbation.
57. Opérateur des réseaux gaz et électricité (ORES ASSETS). Assemblée générale du 12 juin 2025. Ordre du jour. Approbation.
58. Opérateur de transport de Wallonie (OTW). Représentation 2024-2030. Approbation.
59. Association internationale des villes amies de la marionnette (AVIAMA). Représentation 2024-2030. Approbation.
60. ASBL Agence Locale pour l'emploi de Tournai (ALE). Représentation 2024-2030. Approbation.
61. ASBL La Crèche Môm'en Chouette. Conseil d'administration. Représentation 2024-2030. Approbation.
62. ASBL Centre local de promotion de la santé du Hainaut occidental (CLPS-Ho). Représentation 2024-2030. Approbation.
63. ASBL Tournai Logement. Représentation 2024-2030. Approbation.
64. Conseil consultatif des piétons. Renouvellement. Désignation des membres issus de la société civile et des membres issus des groupes politiques représentés au conseil communal. Approbation.
65. Musée d'Histoire naturelle et Vivarium. Don d'ivoires et autres curiosités par un particulier. Approbation.
66. Musée d'Histoire naturelle et Vivarium. Don de plusieurs herbiers et ouvrages scientifiques dont certains en lien avec Tournai. Approbation.
67. Musée d'Histoire naturelle et Vivarium. Don de spécimens naturalisés par un particulier. Approbation.
68. Musée d'Histoire naturelle et Vivarium. Dons d'un coquillage en voie d'extinction et d'une défense en ivoire. Approbation.
69. Musée d'Histoire naturelle et Vivarium. Prêt de spécimens naturalisés à l'Institut Royal des Sciences Naturelles de Belgique. Approbation.
70. Musée des Beaux-Arts. Don d'une œuvre d'Auguste Oleffe présentant un portrait de Sander Pierron. Approbation.
71. Musée des Beaux-Arts. Prêt d'un pastel de Georgette Meunier pour le musée Rops (Namur). Approbation.
72. Musée des Beaux-Arts. Prêt de trois gravures de Théodore Verstraete pour le musée de Gravelines. Approbation.
73. Musée des Beaux-Arts. Mise en dépôt d’une œuvre de Henri Evenepoel par la Fédération Wallonie-Bruxelles. Convention. Approbation.
74. Musée des Beaux-Arts. Proposition de legs. Approbation.
75. Musée des Beaux-Arts. Subvention accordée pour la numérisation du fonds pictural 19e siècle du musée des Beaux-Arts par la direction du patrimoine numérique de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Convention. Approbation.
76. Enseignement fondamental. Repas scolaires. Grille des prix. Année scolaire 2025-2026. Approbation.
77. Enseignement fondamental. Règlement d’ordre intérieur. Modification. Approbation.
78. Questions.

Documents

Séance du conseil en rediffusion

Après chaque conseil, dès le lendemain, nous proposons de revoir la séance en vidéo à la demande. Les séances précédentes du conseil communal sont aussi disponibles en vidéo à la demande via notre chaîne Youtube.