Conseil communal du 26 mai 2026

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Retransmission en direct

Le Conseil communal est accessible au public. La séance du conseil communal débute à 19 h 30. Le conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

  1. Communications.
  2. Centre public d'action sociale (CPAS). Conseil de l'action sociale. Élection de plein droit. Acceptation.
  3. Centre public d'action sociale (CPAS). Conseil de l'action sociale. Démission d'un conseiller. Prise d'acte.
  4. Centre public d'action sociale (CPAS). Conseil de l'action sociale. Élection de plein droit. Acceptation.
  5. Institution provinciale. Note d'orientation. Avis.
  6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Saint-Éloi, 23. Création d’un emplacement de stationnement réservé aux personnes handicapées. Approbation.
  7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Adolphe Prayez, 82. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  8. Sanctions administratives communales. Modification du règlement général de police et d'autres règlements. Approbation.
  9. Emplois subsidiés au 31 décembre 2025. Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des communes. Information.
  10. Organigramme et affectation de personnel. Division citoyenneté. Transfert du service POSE vers la prévention citoyenne. Modification. Information.
  11. Personnel. Avantages destinés au personnel communal, du CPAS et enseignant. Convention relative à la mise à disposition d’une plateforme numérique. Approbation.
  12. Tournai, rue Aimable Dutrieux. Infrastructures sportives. Stade Jules Hossey. Deuxième avenant à la convention de gestion au profit de l'ASBL Maison des Sports de Tournai. Approbation.
  13. Tournai, avenue de Maire, 139-01. Déménagement des services communaux. Avenant à la convention de bail d'immeuble. Approbation.
  14. Tournai, avenue de Maire, 175 (rez-de-chaussée et étage). Déménagement des services communaux. Prorogation des baux de bureaux. Avenants. Approbation.
  15. Tournai, rue d'Amiens, 4. Hangar communal. Convention de mise à disposition de surfaces (intérieure et extérieure) au profit de la Zone de Secours de Wallonie Picarde. Approbation.
  16. Tournai, rue Robert Campin, 6. Convention de mise à disposition d'un bâtiment pour l'Académie des Beaux-Arts (École supérieure des Arts) dans le cadre des jurys de fin d'année. Approbation.
  17. Gaurain-Ramecroix, rue Gros Fidèle, 13. Demande de résiliation anticipée d’un bail de résidence principale. Approbation.
  18. Barry, rue Professeur Delcampe et rue de l’Abbé Louis Lezaire. Décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale. Création de voirie, d’une cabine électrique et construction de 15 habitations unifamiliales. Approbation.
  19. Plan stratégique de sécurité et de prévention (PSSP) 2023-2026. Prolongation et autorisation d’envoi du plan 2026 au Service public fédéral Intérieur. Approbation.
  20. Règlement d’octroi de la prime à l’achat de langes lavables. Abrogation.
  21. Règlement d'octroi d'une prime à l'achat d'un cadenas pour vélos. Abrogation.
  22. Conseil consultatif communal de la personne en situation de handicap. Modification du règlement d’ordre intérieur par les membres du CCCPSH. Approbation.
  23. Tourisme. Nouveau Code wallon du tourisme. Obligation pour les offices du tourisme d’obtenir une certification. Convention. Approbation.
  24. Tourisme. Convention relative à l'utilisation du kit d'audiophones de la Royale Association des guides de Tournai. Approbation.
  25. Circuit Franco-Belge. Édition 2026. Convention de partenariat avec l'ASBL Circuit Franco-Belge. Approbation.
  26. Marché des CréARTeurs 2026. Convention de concession domaniale avec l'ASBL "L'Accordéon, moi j'aime!". Ratification.
  27. ASBL Tournai Jazz Événement. Organisation du Tournai Jazz Festival. Convention de collaboration avec la Ville. Approbation.
  28. ASBL On Ère. Organisation du Festival Les Gens d'Ère. Convention de collaboration avec la Ville. Approbation.
  29. ASBL Accordéon, Moi J'aime. Organisation d'événements. Convention de collaboration avec la Ville. Ratification.
  30. Bibliothèques. Convention réglant les modalités de collaboration en matière de développement territorial des politiques de lecture publique entre la Province de Hainaut et le Réseau des bibliothèques de Tournai. Approbation.
  31. Dotation «Grandes villes». Plan d'investissement 2026-2030. Information.
  32. Travaux ponctuels d’entretien de voiries en béton bitumineux 2026. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  33. Marché conjoint Ville / Centre public d'action sociale. Acquisition de mobilier pour divers services. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  34. Fabrique d’église Saint-Vaast à Ramecroix. Compte 2025. Approbation.
  35. Fabrique d’église Saint-Amand à Allain. Compte 2025. Approbation.
  36. Fabrique d’église Saint-Amand à Havinnes. Compte 2025. Approbation.
  37. Fabrique d’église Saint-Martin à Warchin. Compte 2025. Approbation.
  38. Fabrique d’église Saint-Amand à Marquain. Compte 2025. Approbation.
  39. Fabrique d’église Saint-Géry à Willemeau. Compte 2025. Approbation après réformation.
  40. Fabrique d’église Notre-Dame de la Tombe à Kain. Compte 2025. Approbation après réformation.
  41. Fabrique d’église Saint-Albin à Barry. Compte 2025. Approbation après réformation.
  42. Fabrique d’église Saint-Vaast à Gaurain. Compte 2025. Approbation après réformation.
  43. Fabrique d’église Saint-Éloi à Froyennes. Compte 2025. Approbation après réformation.
  44. Fabrique d’église Saint-André à Chercq. Compte 2025. Approbation après réformation.
  45. Fabrique d’église Saint-Amand à Ère. Budget 2026. Approbation après réformation.
  46. Finances communales. Rapport 2025 sur la mission de remise d’avis du Directeur financier. Article L1124-40, § 4 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD). Information.
  47. Finances communales. Vérification de l’encaisse communale au 31 décembre 2025. Information.
  48. Finances communales. Exercice 2025. Comptes annuels communaux. Arrêt.
  49. Finances communales. Exercice 2026. Première modification budgétaire. Arrêt.
  50. Finances communales. Service pédagogique. Tarification pour les animations. Approbation.
  51. Plan de cohésion sociale. Rapport financier 2025. Approbation.
  52. Agence de développement territorial (IDETA). Assemblée générale du 18 juin 2026. Ordre du jour. Approbation.
  53. Intercommunale de gestion de l'environnement (IPALLE). Assemblée générale du 25 juin 2026. Ordre du jour. Approbation.
  54. Régie communale autonome. Collège des commissaires aux comptes. Désignation d'un réviseur d'entreprises. Représentation 2024-2030. Approbation.
  55. ASBL Tremplin 2000. Représentation 2024-2030. Modification. Prise d'acte.
  56. ASBL Maison des Sports de Tournai. Représentation 2024-2030. Modification. Prise d'acte.
  57. Commission consultative de solidarité internationale. Représentation 2024-2030. Modification. Prise d'acte.
  58. Prix artistique de la Ville de Tournai. Nouveau règlement. Approbation.
  59. Carré Janson. Convention de prêt avec les Musées Royaux d'Art et d'Histoire (MRAH). Approbation.
  60. Carré Janson. Don d'une croix pectorale et d'un anneau épiscopal de Monseigneur Harpigny. Approbation.
  61. Musée de Folklore et des Imaginaires. Prêt pour le musée des Arts et Traditions populaires de Wattrelos. Ratification.
  62. Musée d’Histoire naturelle et Vivarium. Don d’une peau de serpent par un particulier. Approbation.
  63. Musée des Beaux-Arts. Prêt d'une œuvre de Jules Bastien-Lepage pour Het Kunstuur (Malines). Approbation.
  64. Musée des Beaux-Arts. Prêt d'une œuvre d'Hippolyte Boulenger pour Het Kunstuur (Roelers). Approbation.
  65. Musée des Beaux-Arts de Tournai. Demande de prolongation de prêt pour le musée de la Tapisserie et des Arts textiles (Tournai). Ratification.
  66. Carré Janson. TY SMART 33. Étude, installation et fourniture de facs-similés et signalétique didactique pour les installations scénographiques. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
    1. Point complémentaire de Monsieur le Conseiller communal Johakim CHAJIA. Motion relative au projet de loi concernant les visites domiciliaires. Approbation.
  67. Questions.

 

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