Conseil communal du 29 janvier 2024

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Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

  1. Communications.
  2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, Vieux chemin d'Ère, 82. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Culture, 143. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, Chemin 82. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Précisions
  5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Blandain, hameau du Mazurel, du Molinel et rue des Chartreux. Limitation de vitesse.
  6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Blandain, place. Interdiction de stationner pour l'organisation du marché.
  7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Lamain, rue Grande Barre et chemin de Marquain. Canalisation de la circulation.
  8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Mourcourt, rue d'Obigies. Limitation de tonnage.
  9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froyennes, clos de la Warwanne. Établissement d’une zone résidentielle.
  10. Centre public d'action sociale. Modification du statut pécuniaire du personnel du Centre public d'action sociale. Introduction de la mesure relative au leasing vélo. Approbation.
  11. Mise en place d'un réseau d'intervenants psychosociaux locaux de la Ville de Tournai composé d'agents de la Ville et du Centre public d'action sociale (CPAS). Convention. Approbation.
  12. Maison des associations et de l'événementiel. Modification de la charte de la vie associative et du règlement d'ordre intérieur de l’espace associatif. Approbation.
  13. Délinquance environnementale. Nouveau décret du 9 mars 2023 relatif aux déchets, à la circularité des matières et à la propreté publique. Règlement communal du 19 septembre 2022. Modifications. Approbation.
  14. Tournai, rue des Augustins. Acquisition pour cause d'utilité publique par la Ville de travées supplémentaires à une société. Approbation.
  15. Carré Janson. TY SMART 15. Marché de travaux dans le cadre du réinvestissement du site des Anciens prêtres, attenant à la Cathédrale, classée UNESCO. Lot 1 «Clos couvert». Approbation de l’avenant n° 1.7. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  16. Carré Janson. TY SMART 15. Marché de travaux dans le cadre du réinvestissement du site des Anciens prêtres, attenant à la Cathédrale, classée UNESCO. Lot 1 « Clos couvert ». Approbation de l’avenant n° 1.8. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  17. Carré Janson. TY SMART 15. Marché de travaux dans le cadre du réinvestissement du site des Anciens prêtres, attenant à la Cathédrale, classée UNESCO. Lot 1 « Clos couvert ». Avenant n° 1.9. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  18. Carré Janson. TY SMART 15. Marché de travaux dans le cadre du réinvestissement du site des Anciens prêtres, attenant à la Cathédrale, classée UNESCO. Lot 1 « Clos couvert ». Approbation de l'avenant n° 1.10. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  19. Carré Janson. TY SMART 15. Marché de travaux dans le cadre du réinvestissement du site des Anciens prêtres, attenant à la Cathédrale, classée UNESCO. Lot 1 « Clos couvert ». Approbation état d'avancement 1.25. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  20. Carré Janson. TY SMART 15. Marché de travaux dans le cadre du réinvestissement du site des Anciens prêtres, attenant à la Cathédrale, classée UNESCO. Lot 1 « Clos couvert ». Approbation état d'avancement 2.24. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  21. Carré Janson. TY SMART 15. Marché de travaux dans le cadre du réinvestissement du site des Anciens prêtres, attenant à la Cathédrale, classée UNESCO. Lot 1 « Clos couvert ». Approbation de l'avenant 2.3. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  22. Carré Janson. TY SMART 15. Marché de travaux dans le cadre du réinvestissement du site des Anciens prêtres, attenant à la Cathédrale, classée UNESCO. Lot 1 « Clos couvert ». Approbation de l’avenant n° 2.5. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  23. Carré Janson. TY SMART 15. Marché de travaux dans le cadre du réinvestissement du site des Anciens prêtres, attenant à la Cathédrale, classée UNESCO. Lot 1 « Clos couvert ». Approbation de l'avenant n° 2.6. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  24. Carré Janson. TY SMART 15. Marché de travaux dans le cadre du réinvestissement du site des Anciens prêtres, attenant à la Cathédrale, classée UNESCO. Lot 2 « Parachèvements ». Approbation de l'avenant n° 1.1. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  25. Carré Janson. TY SMART 15. Marché de travaux dans le cadre du réinvestissement du site des Anciens prêtres, attenant à la Cathédrale, classée UNESCO. Lot 3 « Électricité ». Approbation de l’avenant n° 1. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  26. Carré Janson. TY SMART 15. Marché de travaux dans le cadre du réinvestissement du site des Anciens prêtres, attenant à la Cathédrale, classée UNESCO. Lot 4 « HVAC — Sanitaires ». Avenant n° 2. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  27. Tournai xpo. Marché de travaux dans le cadre de la restructuration de l’infrastructure. Approbation de l'état d’avancement n° 1.25. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  28. Tournai xpo. Marché de travaux dans le cadre de la restructuration de l’infrastructure. Approbation de l’état d’avancement n° 2.25. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  29. Tournai xpo. Marché de travaux dans le cadre de la restructuration de l’infrastructure. Approbation de l'état d’avancement n° 3.25. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  30. Tournai xpo. Marché de travaux dans le cadre de la restructuration de l’infrastructure. Approbation de l'état d’avancement n° 4.25. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  31. Tournai xpo. Marché de travaux dans le cadre de la restructuration de l’infrastructure. Approbation de l’état d’avancement n° 5.25. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  32. Tournai xpo. Marché de travaux dans le cadre de la restructuration de l’infrastructure. Approbation de l'état d’avancement n° 6.22. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  33. Tournai xpo. Marché de travaux dans le cadre de la restructuration de l’infrastructure. Approbation de l’état d’avancement n° 7.25. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  34. Sécurisation des cheminements modes doux. Approbation décompte final. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation. 
  35. Politique Intégrée de la Ville (PIV). Tournai, rue des Chapeliers, 12/16. PIV 03-3. Conception réhabilitation d’un immeuble avec une surface commerciale et 5 logements publics de Tournai. Mode et conditions de passation. Approbation.
  36. Politique Intégrée de la Ville (PIV). Action 1.7 TAMAT. Remplacement des installations de chauffage, climatisation et ventilation. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  37. Templeuve, rue Sergent Lefebvre et rue aux Pois. Décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale. Suppression d’une voirie, création d’une voirie et mise à jour du plan décret voirie dans le cadre de la construction d’un ensemble de 60 logements. Approbation.
  38. Tournai, rue de la Tête d’Or, rue des Procureurs, rue des Clairisses. Décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale. Établissement d’un plan d’alignement dans le cadre d’un projet de requalification urbaine du carrefour centre-ville. Approbation.
  39. Finances communales. Exercice 2024. Dotation à la zone de secours Hainaut-Ouest. Modification de la répartition par Monsieur le Gouverneur de la Province. Information.
  40. Accueil temps libre (ATL). Rapport d'activités 2022-2023 et plan d'actions 2023-2024. Information.
  41. Musée des Beaux-Arts. Prêt de deux œuvres pour l'exposition "box in the box" à Roeselare organisée par Het Kunstuur. Approbation.
  42. Musée des Beaux-Arts. Dépôt de l'œuvre de Tom Frantzen, "LibelleHippo" pour Pairi Daiza. Convention. Approbation.
  43. Enseignement. Renouvellement de la convention-cadre entre le pouvoir organisateur de la Ville de Tournai et le centre Promotion de la santé à l'école (PSE) de Tournai. Approbation.
  44. Enseignement. Académie des Beaux-Arts (École supérieure des Arts). Amendements au règlement des études. Année académique 2023-2024. Approbation.
  45. Enseignement. École des Arts. Projet pédagogique et artistique d'établissement. Approbation.
  46. Enseignement. École des Arts. Règlement d'ordre intérieur. Approbation.
  47. Conservatoire de musique. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Direction. Profil de fonction et appel à candidatures. Approbation.
  48. ASBL "Les amis des aveugles et malvoyants". Projection de films en audiodescription en 2024. Convention. Approbation.
  49. Questions

Documents

Procès verbal du Conseil communal du 29 janvier 2024

Taille: 6.49 Mo Extension: pdf